Travaux agricoles saisonniers

L a saisonnalite du travail est un phenomene inherent au rythme des travaux agricoles. Les travailleurs saisonniers locaux etant generalement insuffisants en. Ces travaux sont relatifs au rythme des saisons (ex. : travaux agricoles, vendanges. Chaque annee, environ 1,3 millions de contrats saisonniers sont signes. Les travaux agricoles offrent de nombreuses possibilites : ramassage de legumes, cueillette de fruits, vendanges, conditionnement, etc.

Question ecrite n° 10882 de M. Henri Caillavet (Lot-et-Garonne - G.D.S.R.G.). Gerant d’une entreprise de travaux agricoles H.S.A. En ete, nous employons des saisonniers, jusqu’a 30 chauffeurs et 80 a 90 trieurs de pommes de terre. Decret n°91-1147 du 14 octobre 1991 relatif a l.execution de travaux a proximite de certains ouvrages souterrains, aeriens ou subaquatiques de transport ou de.

mois, sur des territoires qui ne sont pas forcement pourvus ...

Le Code du travail ne prevoit pas de contrat de travail specifique aux travaux saisonniers. Ainsi, ces travaux peuvent etre effectues dans le cadre :. Travaux agricoles, travaux forestiers, Haute Saone, Doubs: epandage, service agricole, transport agricole, Bourgogne, Vesoul. L’hebergement des salaries agricoles, saisonniers et permanents. - Les gens du voyage : Ces populations autrefois tres liees aux travaux agricoles, ont.

Le contrat saisonnier - Fiche pratique - JDN : web tech.

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